Marque expirée - Marque en non vigueur
40 Poussins
Numéro de dépôt :
3711927
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2020
Présentation de la marque 40 Poussins
Déposée par voie électronique le 10 février 2010 par Jean-Philippe Haut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 40 Poussins »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 Poussins est expirée depuis le 10 février 2020.
Jean-Philippe Haut a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28